Déposée le 15 octobre 1992 par la société SARA MUSIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SU AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est la société SARA MUSIC domicilié(e) 35 rue VICTOR BASCH, 02100 SAINT QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 587 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacqueline TARTA Gérante, pour SARA MUSIC (déposant) SARL - France.
La marque SU AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SU AMERICA est expirée depuis le 15 octobre 2002.
SARA MUSIC a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC GIPSY
SARA MUSIC - 35 rue VICTOR BASCH, 02100 SAINT QUENTIN - France - SIREN 305587586
Jacqueline TARTA Gérante, pour SARA MUSIC (déposant) SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
- appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son ou d'images: supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, supports d'enregistrement vidéo.Disques compacts - Affiches, affichettes, programmes de spectacles, photographies, papiers à lettres, enveloppes, objets de publicité: inscriptions sur tee-shirt badges etc..., cartes postales artistes.Pochettes et jaquettes de disques - Activités sportives culturelles éducatives, artistiques.Editions de livres, de revues.Editions musicales Productions de spectacles, de films d'émission de télévisions.Agences pour artistes.Location de films, de cassetes video, d'enregistrements phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, conférences, congrés.Organisation d'expositions à buts artistiques, culturels ou éducatifs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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